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Le Site Web syriaartasso.com est exploité par SYRIA.ART – Association pour la Promotion de l’Art Contemporain Syrien.

SYRIA.ART est une association régie par la loi 1901, déclarée le 6 juillet 2016 (Insertion au JO le 16 juillet 2016, sous le numéro d’annonce : 55, et le numéro de parution : 20160029).

Statuts de l’Association

Statuts SYRIA.ART

Adresse postale : 30 avenue Edouard Grinda – 06200 Nice – France
Numéro de téléphone : +33(0)6 63 75 03 68
Courriel : asso.syria.art@hotmail.com
N° de SIRET : 821  939 824 000 16
CODE APE : 9499Z
N° TVA intracommunautaire : FR41821939824

Président

Khaled Youssef

Vice-Président

Humam Alsalim

Direction de Publication

Danii Kessjan

DPO (délégué à la protection des données)

Danii Kessjan : dpo.syria.art@hotmail.com

Crédits

Traduction : Danii Kessjan

Web design : Danii Kessjan

Photographie : ©Khaled Youssef –  ©Jesco Denzel

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 Loi Applicable et Attribution de Juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL)

La plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) est mise à disposition par la Commission européenne pour permettre aux consommateurs et aux professionnels dans l’Union européenne de régler leurs litiges relatifs à l’achat en ligne de biens et de services de manière équitable et efficace.

La plateforme de RLL peut être contactée via le lien externe : http://ec.europa.eu/consumers/odr/

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